Délibérations du CCAS

2024	2025	2026
2024-01D CCAS DOB	2025-01D CCAS DOB	2026-01D CCAS DOB	2026_13_Subvention Secours Populaire
2024-DOCUMENT DOB	2025-DOCUMENT DOB	2025-DOCUMENT DOB
2024_04_Liste des délibérations	2025_04_Liste des délibérations	2026_04_Repas-Compte de gestion 2025
Règlement des aides facultatives modificatif 4	Tarif jardins familiaux	2026_05_Repas-Compte administratif 2025
Acte constitutif modification	Règlement des aides facultatives modificatif 6	2026_06_Repas_Résultat de l’exercice
Repas des ainés – Tarifs accompagnateurs	Règlement document	22026_07_Repas_Budget 2026
Tarif jardins familiaux	Renouvellement RGPD	2026_08_Mairie_CFU
2024_12_Liste des délibérations	Contrat de production repas à domicile	2026_09_Mairie-Reprise anticipé 25
	Tarif repas à domicile 2026	2026_10_Mairie-Budget 2026
	Participation mutuelle santé	2026_11_Subvention Le CHAL
	Décision modificative 1	2026_12_Subvention France Victimes 87

2023	2022
2023-06D CCAS REPAS CA 2022	4 juil.
2023-10D CCAS CA 2022	17 oct. – Repas à domicile – Fixation du tarif du repas pour 2023
2023-12D CCAS BP 2023	17 oct. – Repas à domicile – Budget 2023
CCAS Mairie subvention Secours Populaire	17 oct. – Mairie – Cession d’un véhicule
CCAS Mairie subvention France Victimes	17 oct. – Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel -RIFSEEP-
CCAS Mairie subvention CHAL	17 oct. – Mairie – Repas des aînés – Tarif accompagnateurs
CCAS Mairie reprise résultat	12 déc. – Tarif de location des jardins familiaux
CCAS Mairie approbation compte gestion	Budget primitif 2023 – Présentation synthétique
CCAS repas domicile DM1
CCAS repas domicile approbation compte gestion
CCAS repas domicile affectation résultats 2022
CCAS Mairie Règlement des aides 1ère modification
CCAS Mairie Règlement des aides document
CCAS Mairie DM n°1 BP 2023
CCAS Mairie Nomenclature comptable M57
CCAS Mairie Règlement budgétaire et financier
Règlement budgétaire et financier
CCAS Mairie Amortissements des immobilisations
Prix location jardins familiaux
CCAS Repas à domicile DM n°2
CCAS Repas à domicile Contrat de production
Contrat de production
CCAS Repas à domicile Tarif
CCAS Repas à domicile Règlement intérieur livraison
CCAS Repas à domicile Cotisation COS

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