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  • Médiathèque
  • Base nautique

Démarches administratives

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22 janvier 2019
Affichages : 13250

Démarches administrativesVous trouverez dans cette rubrique toutes les informations nécessaires pour vous aider dans vos démarches administratives.
Adressez les documents demandés à :
Mairie du Palais sur Vienne
20 rue Jules FERRY
87410 LE PALAIS SUR VIENNE

Vous pouvez également trouver un certain nombre d'informations et de documents utiles sur le site de la préfecture de la Haute-Vienne.


  •  CARTES DE BUS
  •  CARTE D'IDENTITE
  •  DEMANDE D'AUTORISATION DE VOIRIE
  •  ELECTIONS
  •  ETAT CIVIL
  •  INSCRIPTION SCOLAIRE
  •  PACS
  •  PASSEPORT
  •  SORTIE TERRITOIRE

Vous habitez au Palais-sur-Vienne et vous avez atteint 65 ans. Vous pouvez obtenir une carte vous permettant de circuler gratuitement en bus à certains horaires. Pour cela, il vous suffit de vous présenter à la mairie munis d’un justificatif de domicile, d’une pièce d’identité et d'un avis d'imposition.

A savoir : Les Mairies ne prennent que sur rendez-vous et ne prennent plus les photos.

Une liste de documents est à retirer en mairie ou vous pouvez faire une pré-demande sur le site de L'agence Nationale des Titres Sécurisés. Celle-ci est établie en fonction de la situation de chacun.
Toute personne désirant faire établir ou renouveler une carte nationale d’identité française, doit se présenter elle-même en mairie avec les documents demandés, pour compléter le document officiel et pour que soit prise son empreinte digitale.
Pour les enfants, cette dernière opération n’est obligatoire qu’à partir de 13 ans.

icone_pdf

Télécharger la liste des mairies équipées de station(s) de recueil pour les demandes de C.N.I. et passpeports (format PDF)

Pour tous travaux, stationnement, alignement et demande d'arrêté de circulation, complétez le document à télécharger et transmettez le, avec les pièces demandées, à la mairie.

Important: les personnes qui souhaitent se faire inscrire sur la liste électorale doivent se présenter en mairie au plus tard le 31 décembre de l’année en cours pour avoir la possibilité de voter pour les élections de l’année N+1.

Ces personnes doivent être munies :

  •  de leur carte nationale d’identité ou passeport en cours de validité
  •  d’un justificatif de domicile au nom de l’électeur (pas au nom du conjoint) datant de moins de trois mois (facture d’électricité – de gaz – de téléphone fixe – avis d’imposition – taxe d’habitation ou bulletin de salaire)

En mairie, un imprimé sera à compléter. Si toutes les pièces demandées sont fournies, un accusé réception d’avis d’inscription sur la liste électorale vous sera remis.

Toutefois si vous le souhaitez, vous pouvez télécharger le document à compléter et à nous retourner avec les documents mentionnés ci-dessus sur : Inscription sur listes électorales

Pour toutes les demandes d’actes (naissance – décès – mariages).

Sur le site acte-etat-civil.fr, choisissez l'acte que vous souhaitez, complétez et imprimez le document
(attention: la commune du Palais sur Vienne ne propose pas la transmission électronique).

Envoyez le document à la mairie du Palais-sur-Vienne par courrier accompagné :

  •  d’une enveloppe timbrée à l’adresse du demandeur
  •  d’une copie d’une pièce d’identité du demandeur
  •  d’un justificatif de la filiation pour toute demande d’acte avec filiation. (copie du livret de famille des parents par exemple)

L'acte vous sera transmis par courrier.

Pour toute inscription scolaire d’un enfant domicilié au Palais-sur-Vienne, vous devez vous présenter au préalable à la directrice du groupe scolaire dont vous dépendez. A la mairie, vous devez être munis de:

  •  l'accord écrit de la directrice
  •  le carnet de santé de votre enfant
  •  un justificatif de domicile
  •  votre livret de famille

Il vous sera alors demandé de compléter le document d’inscription réglementaire.

Les documents relatifs au Pacte Civil de Solidarité sont disponibles sur le site service-public.fr.

Les passeports peuvent être demandés via télé-procédure sur le site passeport.ants.gouv.fr.

Toutefois, vous devez retirer l'imprimé réglementaire et la liste des documents à fournir au secrétariat de la mairie du domicile et ensuite prendre rendez-vous auprès d’une des 13 communes du département (tableau ci-dessous) pour y déposer votre dossier.

icone_pdf

Télécharger la liste des mairies équipées de station(s) de recueil pour les demandes de passpeports (format PDF)

Depuis janvier 2013, vous n'avez plus besoin de retirer de documents.

Horaires/Coordonnées

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18 janvier 2019
Affichages : 12072
Horaires d'ouverture et coordonnées de la Mairie et du service Aménagement-Patrimoine
   

MAIRIE

 

SERVICES
AMENAGEMENT-PATRIMOINE

HORAIRES
D'OUVERTURE
LUNDI 8h30-12h / 13h30-17h30   La réception du public s'effectue uniquement sur rendez-vous à prendre en contactant le service Aménagement.
MARDI 8h30-12h / 13h30-17h30  
MERCREDI 8h30-12h / 13h30-17h30  
JEUDI 8h30-12h / 13h30-17h30  
VENDREDI 8h30-12h / 13h30-17h30  
SAMEDI 9h30-12h
(sauf vacances scolaires)
Service Etat civil uniquement
 
           
TELEPHONE 05 55 04 34 00   05 55 04 34 13
FAX 05 55 04 34 25   05 55 04 34 08
ADRESSE 20 rue Jules Ferry 87410 LE PALAIS SUR VIENNE
  CONTACTEZ-NOUS 

Salles à louer

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24 janvier 2019
Affichages : 12780

La Commune du Palais-sur-Vienne dispose de 3 salles polyvalentes dont 2 (salle Gérard Philipe et salle Simone Signoret) qui peuvent être louées :

  •  aux particuliers

  •  aux associations

  •  aux entreprises extérieures


Vous pouvez consulter :

  •  Les tarifs

  •  Le règlement intérieur (format PDF)

 

Salle

André Dexet

Salle

Gérard Philipe

Salle

Simone Signoret

  • EQUIPEMENT
     
  •  
  •  
  • CAPACITE
  •  Repas
  •  Réunion
  • SURFACE
  •  
  • INFORMATIONS
  •  
  •  
  •  
  •  
  • PHOTOS
  • Tables de 4 personnes
    120 cm x 80 cm
  • Chaises
  •  
  •  
  • 50 personnes
  • 70 personnes
  • 95 m2
  •  
  • Petite cuisine comportant
  •  1 réfrigirateur
  •  1 micro-ondes
  •  4 plaque-électriques
  •  1 cafetière
salle a dexetsalle a dexet partie1 minisalle a dexet partie2 minisalle a dexet cuisine
  • Tables de 4 personnes
    120 cm x 80 cm
  • Chaises
  • Estrade (83 m2)
  •  
  • 230 personnes
  • 290 personnes
  • 290 m2 (22,5 m x 13 m)
  •  
  • Cuisine équipée collectivité
  • Location de vaisselle possible
  •  
  •  
  •  
salle g philipesalle g philipe cote scenev3 minisalle g philipe cote sortiev2 minisalle g philipe cuisine
  • Tables de 4 personnes
    120 cm x 70 cm
  • Chaises
  •  
  •  
  • 80 personnes
  • 100 personnes
  • 131 m2
  •  
  • Cuisine équipée collectivité
  • Location de vaisselle possible
  •  
  •  
  •  
salle s signoretv3salle s signoret partie1 minisalle s signoret partie2 minisalle s signoret cuisine2v2

Portage de repas

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23 janvier 2019
Affichages : 6865

Portage de repasLes personnes intéressées doivent s'adresser à la mairie. L'âge recquis pour bénéficier du service est de 65 ans mais reste accessible à toutes les personnes dans le besoin.
Le tarif est de 7€80.



  • COMPOSITION DU PLATEAU
  • LIVRAISON
  • NUMEROS DE TELEPHONE

Les repas sont confectionnés par la cuisine centrale municipale et la composition du plateau est variée et équilibrée :

  •  1 Potage
  •  1 Entrée
  •  1 Plat principal (viande, poisson ou œufs)
  •  1 légume et 1 féculent
  •  1 produit laitier et/ou 1 dessert
  •  1 petit pain individualisé

En cas de régime alimentaire, le repas peut être adapté.

  •  Livraison en liaison froide tous les jours de la semaine
  •  avec une double livraison le samedi pour le dimanche
  •  Cuisine centrale : 05 55 35 21 02
  •  Service portage repas à domicile : 06 13 97 08 21
  •  Mairie : 05 55 04 34 00
  •  Contact service Affaires générales

icone_pdf Télécharger la fiche de renseignements (format PDF)
icone_pdf Télécharger la décharge de responsabilité (format PDF)
icone_pdf Télécharger le règlement intérieur du service de livraison de repas à domicile (format PDF)
icone_pdf Télécharger le guide pratique (format PDF)
icone_pdf Télécharger les menus du mois de juillet (format PDF)
icone_pdf Télécharger les menus du mois d'août (format PDF)

Tarifs municipaux

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23 janvier 2019
Affichages : 12678
  •  ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT
  •  BASE NAUTIQUE
  •  CAVEAU-CONCESSIONS CIMETIERE-COLUMBARIUM
  •  DIVERS
  •  GARDERIE
  •  LOCATION DE SALLES
  •  MUSIQUE ET DANSE
  •  RESTAURATION SCOLAIRE

 Pour les enfants domiciliés au Palais, et ceux domiciliés hors commune mais scolarisés dans les écoles du Palais ou dont l'un des deux parents travaille dans une entreprise du Palais ou pour les familles s'acquittant d'un impôt sur la commune

 Pour les enfants domiciliés au Palais, et ceux domiciliés hors commune mais scolarisés dans les écoles du Palais ou dont l'un des deux parents travaille dans une entreprise du Palais ou pour les familles s'acquittant d'un impôt sur la commune

Tarifs ALSH sans le repas en fonction du quotient familial par demi-journée et journée
Tarifs ALSH sans le repasDemi-journéeJournée
QF inférieur à 490 5,30 € 6,95 €
QF compris entre 491 et 999 5,50 € 7,00 €
QF supérieur à 1000 5,75 € 7,15 €
 Pour les enfants domiciliés hors commune

 Pour les enfants domiciliés hors commune

Tarifs ALSH sans le repas en fonction du quotient familial par demi-journée et journée
Tarifs ALSH sans le repasDemi-journéeJournée
QF inférieur à 490 10,60 € 14,00 €
QF compris entre 491 et 999 11,00 € 14,20 €
QF supérieur à 1000 11,45 € 14,45 €

 Pour les enfants domiciliés hors commune, à partir du 3ème enfant

 Pour les enfants domiciliés hors commune, à partir du 3ème enfant

 Demi-journée : 5,75 €
 Journée : 7,15 €

 Participations des familles à l'ALSH

 Participations des familles à l'ALSH

Participations des familles à l'ALSH
Déplacements, activités ...Participation des familles par enfant
Transport S.T.C.L.
Transport privé
50% du prix du ticket
2 €
Activités culturelles et sportives et sorties diverses
(cinéma, piscine, bowling ...)
50% du prix d'entrée

TARIF Cantine de l'Accueil de loisirs : 2,40 € quel que soit le niveau de QF
En fin d'année scolaire, ou en cas de départ en cours d'année scolaire, un montant forfaitaire de 15 € de frais de gestion sera appliqué pour les factures qui n'atteindraient pas ce montant. Les factures seront émises lorsqu'elles atteindront ou dépasseront le seuil minimal de facturation de 15 €.

A défaut de fourniture par les usagers des justificatifs demandés lors de l’inscription pour le calcul du tarif modulé (avis d’imposition, attestation CAF…), le tarif le plus élevé sera appliqué d’office.

Le service de restauration scolaire le mercredi est réservé aux usagers de l’accueil de loisirs sans hébergement.

I - LOCATIONS

 PLAN D'EAU SABLIERE

 PLAN D'EAU SABLIERE

Tarifs en fonction de l'activité par heure et demi-journée
ACTIVITESPalaisiensNon palaisiens
Kayak 1h 5,00 € 7,50 €
Kayak 1/2 journée 10,00 € 15,00 €
Canoë* 1h 7,30 € 10,95 €
Canoë* 1/2 journée 14,20 € 21,30 €
Aviron 1h 8,40 € 12,60 €
Aviron 1/2 journée 16,30 € 24,45 €
Paddle 1h 10,00 € 15,00 €
Paddle 1/2 journée 25,00 € 37,50 €
*: Gratuité pour le 3ème passager de 7/9 ans dans le bateau de 2 personnes payantes
 DESCENTE DE LA VIENNE - 3 PARCOURS

 DESCENTE DE LA VIENNE - 3 PARCOURS

 Caution de 350 € par embarcation
1 - Chauvan - Base 8km
2 - Base - Limoges 8km
3 - Moulin des Roches - Base 8km
Tarifs en fonction de l'activité par demi-journée et journée
ACTIVITESPalaisiensNon palaisiens
Kayak 1/2 journée 23,00 € 34,50 €
Kayak 1 journée 30,00 € 45,00 €
Canoë* 1/2 journée 35,00 € 52,50 €
Canoë* 1 journée 42,00 € 63,00 €
*: Gratuité pour le 3ème passager de 7/9 ans dans le bateau de 2 personnes payantes
 Bidons étanches de 5 à 55 litres : 2,50€ pour les palaisiens, 3,75€ pour les non palaisiens
 PAS DE TIR A L'ARC

 PAS DE TIR A L'ARC

Tarifs en fonction de l'activité par demi-journée et journée
PROFILSPalaisiensNon palaisiens
Adulte individuel autonome avec son matériel - accès 2h 2,50 € 3,75 €
Adulte individuel autonome avec son matériel - forfait de 10 accès 20,00 € 30,00 €
Adulte individuel autonome sans matériel - accès 2h 6,50 € 9,75 €
Adulte individuel autonome sans matériel - forfait 10 accès 50,00 € 75,00 €
 Caution de 160 € pour le prêt de matériel pour les palaisiens et 240 € pour les non palaisiens

 BASE (Locaux)

 BASE (Locaux)

 Salle de réunion : 60,00 pour les palaisiens et 90 € pour les non palaisiens
 Salle de réunion + installations (vestiaires, douches, matériel...) : 90,00 € pour les palaisiens et 135 € pour les non palaisiens

 EMBARCATION DE SECURITE

 EMBARCATION DE SECURITE

Tarifs de location d'une embarcation de sécurité par demi-journée
EMBARCATIONPalaisiensNon palaisiens
Avec moteur 1/2 journée 195,00 € 292,50 €
Sans moteur 1/2 journée 130,00 € 195,00 €

II - ACTIVITES

     Individuels

 ENFANTS 6-17 ANS

 ENFANTS 6-17 ANS

 Pour 5 1/2 journées du lundi au vendredi : 35,00 € pour les palaisiens et 52,50 € pour les non palaisiens
 Pour 4 1/2 journées du lundi au vendredi (*semaine avec un jour férié) : 28,50 € pour les palaisiens et 42,75 € pour les non palaisiens

 ADULTES EN TIR A L'ARC

 ADULTES EN TIR A L'ARC

 Séance de 2 heures : 17,00 € pour les palaisiens et 25,00 € pour les non palaisiens
 Forfait semestriel : 47,00 € pour les palaisiens et 70,50 € pour les non palaisiens
 Forfait annuel : 89,00 € pour les palaisiens et 133,50 € pour les non palaisiens

     Groupes

 ENFANTS 6 A 17 ANS - TOUTES ACTIVITES DE LA BASE

 ENFANTS 6 A 17 ANS - TOUTES ACTIVITES DE LA BASE

 1/2 journée/groupe : 110,00 € pour les palaisiens et 192,50 € pour les non palaisiens
 Nuitée par personne : 3,00 € pour les palaisiens et 5,25 € pour les non palaisiens
 Branchement électrique 15 A : 3,50 € pour les palaisiens et 6,13 € pour les non palaisiens
 Tarif petit déjeuner : 1,50 € pour les palaisiens et 2,63 € pour les non palaisiens
 Tarif repas (midi et soir) : 7,50 € pour les palaisiens et 13,13 € pour les non palaisiens
 Goûter : 1,00 € pour les palaisiens et 1,75 € pour les non palaisiens
 Pension complète (petit déjeuner + repas du midi + repas du soir) : 17,00 € pour les palaisiens et 29,75 € pour les non palaisiens
 ADULTES (12 maximum) - TOUTES ACTIVITES DE LA BASE

 ADULTES (12 maximum) - TOUTES ACTIVITES DE LA BASE

 1/2 journée/groupe (séance de 2h) : 133,00 € pour les palaisiens et 199,50 € pour les non palaisiens

III - TRANSPORTS

 Déplacement du cadre avec matériel : 1,00 €/km pour les palaisiens et 1,50 €/km pour les non palaisiens

 CAVEAU COMMUNAL

 CAVEAU COMMUNAL

 Location pour le premier trimestre : 28,00 €
 Location pour les mois suivants (dans la limite d'une année) : 20,00 €
 CONCESSIONS CIMETIERE COMMUNAL

 CONCESSIONS CIMETIERE COMMUNAL

Pour les personnes habitant la commune du Palais-sur-Vienne ou y ayant vécu plus de 10 ans :
 Concession trentenaire (le m²) : 106,00 €
 Concession cinquantenaire (le m²) : 159,00 €
  COLUMBARIUM

  COLUMBARIUM

Pour les personnes habitant la commune du Palais-sur-Vienne ou y ayant vécu plus de 10 ans :
 Concession d'une case de columbarium d'une durée de 15 ans : 350,00 €
 Concession cavurnes d'une durée de 15 ans : 350,00 €

 ANIMATION CULTURELLE - SPECTACLES

 ANIMATION CULTURELLE - SPECTACLES

 Coût du spectacle supérieur à 1 500 € la place : 8,00 €
 Coût du spectacle inférieur à 1 500 € la place : 7,00 €
Enfants + 12 ans, étudiants, demandeurs d'emploi
 Si coût spectacle supérieur à 1 500 € : 5,00 €
 Si coût spectacle inférieur à 1 500 € : 3,00 €
Enfants - 12 ans : Gratuit

 ATELIER THEATRE- Prix annuel : 75,00 €

 ATELIER MULTIMEDIA - FORMATIONS

 ATELIER MULTIMEDIA - FORMATIONS

Prix par séance de formations:
 Résident commune : Gratuit
 Hors commune : Gratuit
 Demandeurs d'emploi, lycéens, étudiants : Gratuit
 DROITS DE PLACE

 DROITS DE PLACE

 Le mètre linéaire : 1,30 €
 ETIQUETTES ADRESSE

 ETIQUETTES ADRESSE

 Fourniture étiquettes-adresses autocollantes (les 100) : 3,60 €
 Confection adresses (les 100) : 2,10 €
 PHOTOCOPIES

 PHOTOCOPIES

 format 21 x 29,7 - recto seul : 0,15 €
 format 21 x 29,7 - recto verso : 0,30 €
 format 29,7 x 42 - recto seul : 0,20 €
 format 29,7 x 42 - recto verso : 0,40 €
 Chômeurs de la commune (sur présentation carte demandeur d'emploi) : Gratuit
 Tarif associations et syndicats locaux (les 100) : 3,05 €

 PHOTOCOPIES de documents administratifs et factures uniquement pour les Palaisiens

 format 21 x 29,7 - recto seul : Gratuit
 format 21 x 29,7 - recto verso : Gratuit
 format 29,7 x 42 - recto seul : Gratuit
 format 29,7 x 42 - recto verso : Gratuit

 PRESTATION SERVICE – COMMUNAL

 PRESTATION SERVICE – COMMUNAL

 Tarif horaire d'intervention occasionnelle d'un agent communal : 20,00 €
 Tarif horaire d'intervention occasionnelle - Tractopelle avec chauffeur : 20,00 € + 90,00 €
Tarif horaire d'intervention occasionnelle - Camion 7 tonnes avec chauffeur : 20,00 € + 50,50 €
 Tarif horaire d'intervention occasionnelle - Véhicule de liaison avec chauffeur : 20,00 € + 31,50 €

 GARDERIE

 GARDERIE

Enfants domiciliés au Palais*
 1er : 32,00 €
 2ème : 32,00 €
 3ème : 15,00 €

 Enfants hors commune : 55,00 €

* Enfants domiciliés au Palais ou hors commune mais dont l'un des deux parents travaille dans une entreprise du Palais ou pour les familles s'acquittant d'un impôt sur la commune

 GARDERIE EXCEPTIONNELLE**

 GARDERIE EXCEPTIONNELLE**

Prix du ticket Palaisien : 4,00 €

Prix du ticket extérieur : 7,00 €

** La garderie exceptionnelle en régie au moyen de tickets nominatifs sera limitée à 20 tickets par enfant et par an (1 ticket pour une journée)
Au-delà du 20ème ticket de garderie exceptionnelle pour un même enfant, le forfait mensuel sera automatiquement appliqué quel que soit le nombre de journée.
Les tickets non consommés en fin d'année scolaire ou si départ en cours de période sont remboursables sur présentation du ticket et fourniture d'un RIB.

I - LOCATION des SALLES MUNICIPALES aux PARTICULIERS de la COMMUNE

 Salles de réunion : Gratuit
 Salle Pierre de Coubertin : 82,00 €
 Salle Michel Dujardin : 68,00 €
 Club House Henri Cochet : 122,00 €
 Salle André Dexet - Jour semaine (L,M,M,J) : 92,00 €
 Salle André Dexet - Forfait week-end : 122,00 €
 Salle André Dexet - Forfait week-end prolongé ou réveillon Saint Sylvestre: 153,00 €
 Salle André Dexet - Associations de la commune, sociétés locales : Gratuit

Un acompte de 30% est demandé à la réservation.
Pas de location de ces salles aux associations, sociétés ou particuliers EXTERIEURS à la commune

 

II - SALLE GERARD PHILIPE

Un acompte de 30 % est demandé à l'acceptation de la réservation.
Il n'est pas possible de louer la cuisine seule.

 

 ASSOCIATIONS, SOCIETES LOCALES, AGENTS COMMUNAUX

 ASSOCIATIONS, SOCIETES LOCALES, AGENTS COMMUNAUX

 Salle des Fêtes : Gratuit
 Salle des Fêtes + cuisine : 127,50 €
 Salle des Fêtes + cuisine (Forfait week-end) : 173,00 €
 Salle des Fêtes + cuisine (Forfait week-end prolongé ou réveillon Saint Sylvestre) : 219,00 €
 Couvert complet ≤ 100 pers. : 53,00 €
 Couvert complet > 100 pers. : 107,00 €
 Micro HF : 15,00 €
 ASSOCIATIONS, SOCIETES ET PARTICULIERS HORS COMMUNE

 ASSOCIATIONS, SOCIETES ET PARTICULIERS HORS COMMUNE

 Salle des Fêtes - Jour de semaine (L,M,M,J,V) : 632,00 €
 Salle des Fêtes - Forfait week-end : 826,00 €
Forfait week-end prolongé ou réveillon Saint Sylvestre : 1 020,00 €
 Salle des Fêtes + cuisine - Jour de la semaine (L,M,M,J,V) : 902,00 €
 Salle des Fêtes + cuisine (Forfait week-end) : 1 173,00 €
Forfait week-end prolongé ou réveillon Saint Sylvestre + cuisine : 1 443,00 €
 Couvert complet ≤ 100 pers. : 204,00 €
 Couvert complet > 100 pers. : 408,00 €
 PALAISIENS

 PALAISIENS

 Salle des Fêtes - Jour semaine (L,M,M,J,V) : 286,00 €
 Salle des Fêtes - Forfait week-end : 377,00 €
 Forfait week-end prolongé ou réveillon Saint Sylvestre : 469,00 €
 Salle des Fêtes + cuisine - Jour semaine (L,M,M,J,V) : 428,00 €
 Salle des Fêtes + cuisine - Forfait week-end : 561,00 €
 Forfait week-end prolongé ou réveillon Saint Sylvestre + cuisine : 693,00 €
 Couvert complet ≤ 100 pers. : 125,00 €
 Couvert complet > 100 pers. : 250,00 €

III - SALLE SIMONE SIGNORET

Un acompte de 30 % est demandé à l'acceptation de la réservation.
Il n'est pas possible de louer la cuisine seule.

 

 ASSOCIATIONS, SOCIETES LOCALES, AGENTS COMMUNAUX

 ASSOCIATIONS, SOCIETES LOCALES, AGENTS COMMUNAUX

 Salle des Fêtes : Gratuit
 Salle des Fêtes + cuisine - Forfait week-end: 106,00 €
 Salle des Fêtes + cuisine (Forfait week-end prolongé ou réveillon Saint Sylvestre) : 143,00 €
 Couvert complet ≤ 50 pers. : 26,50 €
 Couvert complet > 50 pers. : 53,00 €
 ASSOCIATIONS, SOCIETES ET PARTICULIERS HORS COMMUNE

 ASSOCIATIONS, SOCIETES ET PARTICULIERS HORS COMMUNE

 Salle des Fêtes - Jour de semaine (L,M,M,J) : 485,00 €
 Salle des Fêtes - Forfait week-end : 627,00 €
 Forfait week-end prolongé ou réveillon Saint Sylvestre : 770,00 €
 Salle des Fêtes + cuisine - Jour de la semaine (L,M,M,J) : 719,00 €
 Salle des Fêtes + cuisine - Forfait week-end : 928,00 €
 Forfait week-end prolongé ou réveillon Saint Sylvestre + cuisine : 1 137,00 €
 Couvert complet ≤ 50 pers. : 92,00 €
 Couvert complet > 50 pers. : 184,00 €
 PALAISIENS

 PALAISIENS

 Salle des Fêtes - Jour semaine (L,M,M,J) :193,00 €
 Salle des Fêtes - Forfait week-end : 249,00 €
 Forfait week-end prolongé ou réveillon Saint Sylvestre : 306,00 €
 Salle des Fêtes + cuisine - Jour semaine (L,M,M,J) : 382,00 €
 Salle des Fêtes + cuisine - Forfait week-end : 496,00 €
 Forfait week-end prolongé ou réveillon Saint Sylvestre + cuisine : 612,00 €
 Couvert complet ≤ 50 pers. : 61,00 €
 Couvert complet > 50 pers. : 124,00 €

 MUSIQUE

 MUSIQUE

Tarifs en fonction du domicile et durée des activités musique
ACTIVITESDUREE/COURS HEBDOMADAIREPALAISIENS*/trimestreEXTERIEURS travaillant au Palais/trimestreEXTERIEURS/trimestre
Cours instrument + Cours d'ensemble 30 min 105,00 € 157,50 € 210,00 €
Formation musicale (solfège) 1h 25,00 € 37,50 € 50,00 €
Remise en cas d'absence du Professeur**   10% du montant de la période pour 2 absences

*Le tarif palaisien s'entend pour les résidents au Palais ou pour les familles s'acquittant d'un impôt foncier sur la commune. Un justificatif sera demandé.
**Sous réserve de 2 absences ou plus du professeur de musique et de danse sur la période si celles-ci ne sont pas compensées par le professeur ou s’il n’est pas remplacé ; non valable en cas d’absence, même justifiée de l’enfant.

 DANSE

 DANSE

Tarifs en fonction du domicile et durée des activités danse
ACTIVITESDUREE/COURS HEBDOMADAIREPALAISIENS*/trimestreEXTERIEURS travaillant au Palais/trimestreEXTERIEURS
Cours de danse 1h 35,00 € 52,50 € 70,00 €
Cours de danse 1h30 52,50 € 78,75 € 105,00 €
Remise en cas d'absence du Professeur**   10% du montant de la période pour 2 absences

*Le tarif palaisien s'entend pour les résidents au Palais ou pour les familles s'acquittant d'un impôt foncier sur la commune. Un justificatif sera demandé.
**Sous réserve de 2 absences ou plus du professeur de musique et de danse sur la période si celles-ci ne sont pas compensées par le professeur ou s’il n’est pas remplacé ; non valable en cas d’absence, même justifiée de l’enfant.

 Les forfaits 2j et 3j/semaine sont à jours fixes sur une période donnée. Les jours de la semaine concernée sont à renseigner au moment de l’inscription au service.
 Un enfant venu ponctuellement sans fournir de ticket se verra appliquer le forfait. A charge pour la famille de se rapprocher du service comptabilité pour acheter le ou les tickets de régularisation de manière à entraîner l’annulation de la facture.
 Les changements de forfaits se font à chaque renouvellement de période. Prière de fournir une attestation CAF récente sur laquelle figure le QF pour vérifier l’éligibilité à un tarif spécial du service de restauration scolaire.

Montant forfaitaire par période selon les formules d'abonnement au service
QF 2 repas/semaine3 repas/semaine4 repas/semaineTarif
unitaire*
2020-2021 2020-2021 2020-2021 3,00 €
Tarif enfant  
QF >= 491 34,50 € 52,00 € 69,00 €
490 >= QF >= 421 26,50 € 39,50 € 52,50€
420 >= QF >= 321 18,00€ 27,00 € 36,00 €
320 >= QF >= 221 9,00 € 13,50 € 18,00 €
220 >= QF Gratuité
Tarif adulte 5,40 €

 La facturation du service est réalisée par période soit 5 factures annuelles couvrant les périodes entre chaque vacance scolaire sauf pour les 2 montants forfaitaires grisés qui sont facturés 2 fois par année scolaire (3ème et 5ème période). Il est précisé que ses forfaits prennent en compte les sorties scolaires décomptées.

 * Des repas occasionnels peuvent être vendus sous forme de tickets nominatifs dans la limite de 20 tickets par enfant et par an.

 Au-delà du 20ème ticket pour un même enfant, le forfait le plus avantageux est automatiquement appliqué quel que soit le nombre de journée.

 Les repas adultes font l'objet d'une facturation au prorata du nombre de repas pris.

 En cas d'absence d'au moins 4 jours consécutifs, un dégrèvement tel que défini dans le tableau ci-après selon les tarifs et les forfaits sera appliqué sur présentation d'un justificatif de la famille :

Montant du dégrèvement selon le tarif
QF2 repas/semaine3 repas/semaine4 repas/semaine
QF >= 491 4,80 € 7,20 € 9,60 €
490 >= QF >= 421 3,70 € 5,50 € 7,30 €
420 >= QF >= 321 2,50 € 3,80 € 5,00 €
320 >= QF >= 221 1,25 € 1,90 € 2,50 €
 

 En fin d'année scolaire, ou en cas de départ en cours d'année scolaire, un montant forfaitaire de 15 € de frais de gestion sera appliqué pour les factures d'un montant inférieur à 15 € (adultes et enfants).

 Les tickets non consommés en fin d'année scolaire ou si départ en cours de période sont remboursables sur présentation du ticket et fourniture d'un RIB. A titre d'information, les tickets de l'année scolaire 2018-2019 non consommés seront remboursables à compter du 08 juillet 2018.

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