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      • Transports
  • Médiathèque

Démarches administratives

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22 janvier 2019
Affichages : 15488

Démarches administrativesVous trouverez dans cette rubrique toutes les informations nécessaires pour vous aider dans vos démarches administratives.
Adressez les documents demandés à :
Mairie du Palais sur Vienne
20 rue Jules FERRY
87410 LE PALAIS SUR VIENNE

Vous pouvez également trouver un certain nombre d'informations et de documents utiles sur le site de la préfecture de la Haute-Vienne.


  •  CARTES DE BUS
  •  CARTE D'IDENTITE
  •  DEMANDE D'AUTORISATION DE VOIRIE
  •  ELECTIONS
  •  ETAT CIVIL
  •  INSCRIPTION SCOLAIRE
  •  PACS
  •  PASSEPORT
  •  SORTIE TERRITOIRE

Vous habitez au Palais-sur-Vienne et vous avez atteint 65 ans. Vous pouvez obtenir une carte vous permettant de circuler gratuitement en bus à certains horaires. Pour cela, il vous suffit de vous présenter à la mairie munis d’un justificatif de domicile, d’une pièce d’identité et d'un avis d'imposition.

A savoir : Les Mairies ne prennent que sur rendez-vous et ne prennent plus les photos.

Une liste de documents est à retirer en mairie ou vous pouvez faire une pré-demande sur le site de L'agence Nationale des Titres Sécurisés. Celle-ci est établie en fonction de la situation de chacun.
Toute personne désirant faire établir ou renouveler une carte nationale d’identité française, doit se présenter elle-même en mairie avec les documents demandés, pour compléter le document officiel et pour que soit prise son empreinte digitale.
Pour les enfants, cette dernière opération n’est obligatoire qu’à partir de 13 ans.

icone_pdf

Télécharger la liste des mairies équipées de station(s) de recueil pour les demandes de C.N.I. et passpeports (format PDF)

Pour tous travaux, stationnement, alignement et demande d'arrêté de circulation, complétez le document à télécharger et transmettez le, avec les pièces demandées, à la mairie.

Important: les personnes qui souhaitent se faire inscrire sur la liste électorale doivent se présenter en mairie au plus tard le 31 décembre de l’année en cours pour avoir la possibilité de voter pour les élections de l’année N+1.

Ces personnes doivent être munies :

  •  de leur carte nationale d’identité ou passeport en cours de validité
  •  d’un justificatif de domicile au nom de l’électeur (pas au nom du conjoint) datant de moins de trois mois (facture d’électricité – de gaz – de téléphone fixe – avis d’imposition – taxe d’habitation ou bulletin de salaire)

En mairie, un imprimé sera à compléter. Si toutes les pièces demandées sont fournies, un accusé réception d’avis d’inscription sur la liste électorale vous sera remis.

Toutefois si vous le souhaitez, vous pouvez télécharger le document à compléter et à nous retourner avec les documents mentionnés ci-dessus sur : Inscription sur listes électorales

Pour toutes les demandes d’actes (naissance – décès – mariages).

Sur le site acte-etat-civil.fr, choisissez l'acte que vous souhaitez, complétez et imprimez le document
(attention: la commune du Palais sur Vienne ne propose pas la transmission électronique).

Envoyez le document à la mairie du Palais-sur-Vienne par courrier accompagné :

  •  d’une enveloppe timbrée à l’adresse du demandeur
  •  d’une copie d’une pièce d’identité du demandeur
  •  d’un justificatif de la filiation pour toute demande d’acte avec filiation. (copie du livret de famille des parents par exemple)

L'acte vous sera transmis par courrier.

Pour toute inscription scolaire d’un enfant domicilié au Palais-sur-Vienne, vous devez vous présenter au préalable à la directrice du groupe scolaire dont vous dépendez. A la mairie, vous devez être munis de:

  •  l'accord écrit de la directrice
  •  le carnet de santé de votre enfant
  •  un justificatif de domicile
  •  votre livret de famille

Il vous sera alors demandé de compléter le document d’inscription réglementaire.

Les documents relatifs au Pacte Civil de Solidarité sont disponibles sur le site service-public.fr.

Les passeports peuvent être demandés via télé-procédure sur le site passeport.ants.gouv.fr.

Toutefois, vous devez retirer l'imprimé réglementaire et la liste des documents à fournir au secrétariat de la mairie du domicile et ensuite prendre rendez-vous auprès d’une des 13 communes du département (tableau ci-dessous) pour y déposer votre dossier.

icone_pdf

Télécharger la liste des mairies équipées de station(s) de recueil pour les demandes de passpeports (format PDF)

Depuis janvier 2013, vous n'avez plus besoin de retirer de documents.

Horaires/Coordonnées

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18 janvier 2019
Affichages : 13679
Horaires d'ouverture et coordonnées de la Mairie et du service Aménagement-Patrimoine
   

MAIRIE

 

SERVICES
AMENAGEMENT-PATRIMOINE

HORAIRES
D'OUVERTURE
LUNDI 8h30-12h / 13h30-17h30   La réception du public s'effectue uniquement sur rendez-vous à prendre en contactant le service Aménagement.
MARDI 8h30-12h / 13h30-17h30  
MERCREDI 8h30-12h / 13h30-17h30  
JEUDI 8h30-12h / 13h30-17h30  
VENDREDI 8h30-12h / 13h30-17h30  
SAMEDI 9h30-12h
(sauf vacances scolaires)
Service Etat civil uniquement
 
           
TELEPHONE 05 55 04 34 00   05 55 04 34 13
FAX 05 55 04 34 25   05 55 04 34 08
ADRESSE 20 rue Jules Ferry 87410 LE PALAIS SUR VIENNE
  CONTACTEZ-NOUS 

Salles à louer

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24 janvier 2019
Affichages : 15571

La Commune du Palais-sur-Vienne dispose de 3 salles polyvalentes dont 2 (salle Gérard Philipe et salle Simone Signoret) qui peuvent être louées :

  •  aux particuliers

  •  aux associations

  •  aux entreprises extérieures


Vous pouvez consulter :

  •  Les tarifs

  •  Le règlement intérieur (format PDF)

 

Salle

André Dexet

Salle

Gérard Philipe

Salle

Simone Signoret

  • EQUIPEMENT
     
  •  
  •  
  • CAPACITE
  •  Repas
  •  Réunion
  • SURFACE
  •  
  • INFORMATIONS
  •  
  •  
  •  
  •  
  • PHOTOS
  • Tables de 4 personnes
    120 cm x 80 cm
  • Chaises
  •  
  •  
  • 50 personnes
  • 70 personnes
  • 95 m2
  •  
  • Petite cuisine comportant
  •  1 réfrigirateur
  •  1 micro-ondes
  •  4 plaque-électriques
  •  1 cafetière
salle a dexetsalle a dexet partie1 minisalle a dexet partie2 minisalle a dexet cuisine
  • Tables de 4 personnes
    120 cm x 80 cm
  • Chaises
  • Estrade (83 m2)
  •  
  • 230 personnes
  • 290 personnes
  • 290 m2 (22,5 m x 13 m)
  •  
  • Cuisine équipée collectivité
  • Location de vaisselle possible
  •  
  •  
  •  
salle g philipesalle g philipe cote scenev3 minisalle g philipe cote sortiev2 minisalle g philipe cuisine
  • Tables de 4 personnes
    120 cm x 70 cm
  • Chaises
  •  
  •  
  • 80 personnes
  • 100 personnes
  • 131 m2
  •  
  • Cuisine équipée collectivité
  • Location de vaisselle possible
  •  
  •  
  •  
salle s signoretv3salle s signoret partie1 minisalle s signoret partie2 minisalle s signoret cuisine2v2

Portage de repas

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23 janvier 2019
Affichages : 7852

Portage de repasLes personnes intéressées doivent s'adresser à la mairie. L'âge recquis pour bénéficier du service est de 65 ans mais reste accessible à toutes les personnes dans le besoin.
Le tarif est de 7€80.



  • COMPOSITION DU PLATEAU
  • LIVRAISON
  • NUMEROS DE TELEPHONE

Les repas sont confectionnés par la cuisine centrale municipale et la composition du plateau est variée et équilibrée :

  •  1 Potage
  •  1 Entrée
  •  1 Plat principal (viande, poisson ou œufs)
  •  1 légume et 1 féculent
  •  1 produit laitier et/ou 1 dessert
  •  1 petit pain individualisé

En cas de régime alimentaire, le repas peut être adapté.

  •  Livraison en liaison froide tous les jours de la semaine
  •  avec une double livraison le samedi pour le dimanche
  •  Cuisine centrale : 05 55 35 21 02
  •  Service portage repas à domicile : 06 13 97 08 21
  •  Mairie : 05 55 04 34 00
  •  Contact service Affaires générales

icone_pdf Télécharger la fiche de renseignements (format PDF)
icone_pdf Télécharger la décharge de responsabilité (format PDF)
icone_pdf Télécharger le règlement intérieur du service de livraison de repas à domicile (format PDF)
icone_pdf Télécharger le guide pratique (format PDF)
icone_pdf Télécharger les menus du mois d'avril (format PDF)

Tarifs municipaux

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23 janvier 2019
Affichages : 15260
  •  ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT
  •  BASE NAUTIQUE
  •  CAVEAU-CONCESSIONS CIMETIERE-COLUMBARIUM
  •  DIVERS
  •  GARDERIE
  •  LOCATION DE SALLES
  •  MUSIQUE ET DANSE
  •  RESTAURATION SCOLAIRE

TARIFS COMMUNE (adresse fiscale au Palais -domiciliation-. Si 1 des 2 parents dispose d'une adresse fiscale au Palais -ex: séparation-, l'enfant bénéficie d'une adresse commune

TARIFS COMMUNE (adresse fiscale au Palais -domiciliation-. Si 1 des 2 parents dispose d'une adresse fiscale au Palais -ex: séparation-, l'enfant bénéficie d'une adresse commune

Tarifs ALSH commune
QFTarif journée+repasTarif demi-journée+repasTarif demi-journée sans repas
QF inférieur ou égal à 820 10,50 € 8,00 € 5,50 €
QF compris entre 821 et 1200 11,50 € 8,50 € 6,00 €
QF compris 1201 et 1600 12,50 € 9,50 € 7,00 €
QF compris entre 1601 et 2000 14,00 € 11,00 €  8,00 €
QF supérieur ou égal à 2001  16,00 € 12,50 € 9,00 €
TARIFS HORS COMMUNE

TARIFS HORS COMMUNE

Tarifs ALSH hors commune
QFTarif journée+repasTarif demi-journée+repasTarif demi-journée sans repas
QF inférieur ou égal à 820 21,00 € 16,00 € 11,00 €
QF compris entre 821 et 1200 23,00 € 17,00 € 12,00 €
QF compris 1201 et 1600 25,00 € 19,00 € 14,00 €
QF compris entre 1601 et 2000 28,00 € 22,00 € 16,00 €
QF supérieur ou égal à 2001 32,00 € 25,00 € 18,00 €

Une facturation forfaitaire de 15€ sera émise en fin d'année en cas de facture inférieure.

 

Dépassement d'horaire : 5,00 € par 1/4 d'heure entamé à compter de 18h30.

I - LOCATIONS

 PLAN D'EAU SABLIERE

 PLAN D'EAU SABLIERE

Tarifs en fonction de l'activité par heure et demi-journée
ACTIVITESTarifs Palaisiens et non Palaisiens
Kayak 1h 7,00 €
Canoë  1h 8,00 €
Gratuité 3ème passager de 7/9 ans dans le bateau de 2 personnes payantes
Paddle 1h 10,00 €
Caution par embarcation 350,00 €
 DESCENTE DE LA VIENNE - 3 PARCOURS

 DESCENTE DE LA VIENNE - 3 PARCOURS

 Caution de 350 € par embarcation (Tarifs Palaisiens et non Palaisiens)
1 - Chauvan - Base 8km
2 - Base - Limoges 8km
3 - Moulin des Roches - Base 8km
Tarifs en fonction de l'activité par demi-journée et journée
ACTIVITESPalaisiensNon palaisiens
Kayak 1/2 journée 23,00 € 34,50 €
Kayak 1 journée 30,00 € 45,00 €
Canoë* 1/2 journée 35,00 € 52,50 €
Canoë* 1 journée 42,00 € 63,00 €
*: Gratuité pour le 3ème passager de 7/9 ans dans le bateau de 2 personnes payantes
 Bidons étanches de 5 à 55 litres : 2,50€ pour les palaisiens, 3,75€ pour les non palaisiens
 PAS DE TIR A L'ARC

 PAS DE TIR A L'ARC

PROFILSPalaisiensNon palaisiens
Adulte individuel autonome avec son matériel - accès 2h 2,50 € 3,75 €
Adulte individuel autonome avec son matériel - forfait de 10 accès 20,00 € 30,00 €
Adulte individuel autonome sans matériel - accès 2h 6,50 € 9,75 €
Adulte individuel autonome sans matériel - forfait 10 accès 50,00 € 75,00 €
 Caution de 160 € pour le prêt de matériel pour les palaisiens et 240 € pour les non palaisiens

II - ACTIVITES

     Base nautique

ACTIVITESTarifs PalaisiensTarifs non palaisiens
Formule découverte    
Pour 3 1/2 journées du mercredi au vendredi 20,00 € 40,00 €
Formule orientation    
Formule journée orientation 10,00 € 20,00 €
Formule activié ponctuelle    
Activité à la demi-journée - tout public 7,00 € 14,00 €
 

     Individuels

ACTIVITESTarifs PalaisiensTarifs non palaisiens
Adultes en tir à l'arc (vendredi après-midi)    
Séance de 2 heures 17,00 € 25,50 €
Forfait annuel 89,00 € 133,50 €
Forfait semestriel 47,00 € 70,50 €
 

     Groupes

ACTIVITESTarifs PalaisiensTarifs non palaisiens
Enfants 6 à 17 ans - Toutes activités de la Base    
1/2 journée /groupe 110,00 € 192,50 €
Nuitée par personne 3,00 € 5,25 €
Branchement électrique 15A 3,50 € 6,13 €
Tarif petit déjeuner 1,50 € 2,63 €
Tarif repas (midi et soir) 7,50 € 13,13 €
Goûter 1,00 € 1,75 €
Pension complète (petit déjeuner + repas du midi + goûter + repas du soir) 17,00 € 29,75 €
Adultes (12 maximum) - Toutes activités de la base    
1/2 journée/groupe (séance de 2h) 133,00 € 199,50 €
 

III - TRANSPORTS

 Déplacement du cadre avec matériel : 1,00 €/km pour les palaisiens et 1,50 €/km pour les non palaisiens

 CAVEAU COMMUNAL

 CAVEAU COMMUNAL

 Location pour le premier trimestre : 30,00 €
 Location pour les mois suivants (dans la limite d'une année) : 20,00 €
 CONCESSIONS CIMETIERE COMMUNAL

 CONCESSIONS CIMETIERE COMMUNAL


 Concession trentenaire (le m²) : 110,00 €
 Concession cinquantenaire (le m²) : 160,00 €
  COLUMBARIUM

  COLUMBARIUM


 Concession d'une case de columbarium d'une durée de 15 ans : 400,00 €
 Concession cavurnes d'une durée de 15 ans : 400,00 €

 DROITS DE PLACE

 DROITS DE PLACE

 Forfait stationnement ponctuel : 15,00 €
FOOD TRUCK - Forfait mensuel
 Forfait jusqu'à 4m linéaire : 50,00 €
 Forfait compris entre 4m et 6m linéaire : 60,00 €
 Forfait au-dessus de 6m linéaire : 70,00 €
 ETIQUETTES ADRESSE

 ETIQUETTES ADRESSE

 Fourniture étiquettes-adresses autocollantes (les 100) : 3,60 €
 Confection adresses (les 100) : 2,10 €
 PHOTOCOPIES

 PHOTOCOPIES

 Copies pour communication de documents administratifs (mini 100) : 18,00 €
 Tarif associations et syndicats locaux (les 100) : 3,50 €
PHOTOCOPIES de documents administratifs et factures uniquement pour les Palaisiens
 format 21 x 29,7 - recto seul : Gratuit
 format 21 x 29,7 - recto verso : Gratuit
 format 29,7 x 42 - recto seul : Gratuit
 format 29,7 x 42 - recto verso : Gratuit
 PRESTATION SERVICE – COMMUNAL

 PRESTATION SERVICE – COMMUNAL

 Tarif horaire d'intervention occasionnelle d'un agent communal : 20,00 €
 Tarif horaire d'intervention occasionnelle - Tractopelle avec chauffeur : 20,00 € + 100,00 €
 Tarif horaire d'intervention occasionnelle - Véhicule de liaison avec chauffeur : 20,00 € + 35,00 €

 TARIFS COMMUNE*

 TARIFS COMMUNE*

QFForfait dès la 1ère présence
QF inférieur ou égal à 820 30,00 €
QF compris entre 821 et 1200 30,00 €
QF compris 1201 et 1600 30,00 €
QF compris entre 1601 et 2000 30,00 €
QF supérieur ou égal à 2001  30,00 €
 TARIFS HORS COMMUNE*

 TARIFS HORS COMMUNE*

QFForfait dès la 1ère présence
QF inférieur ou égal à 820 60,00 €
QF compris entre 821 et 1200 60,00 €
QF compris 1201 et 1600 60,00 €
QF compris entre 1601 et 2000 60,00 €
QF supérieur ou égal à 2001  60,00 €

*Le tarif commune = adresse fiscale au Palais (domiciliation) Si 1 des 2 parents dispose d'une adresse fiscale au Palais (ex : séparation), l'enfant bénéficie du tarif "commune".
Dépassement d'horaire : 5,00 € par 1/4 d'heure entamé à compter de 18h30.

I - LOCATION des SALLES MUNICIPALES aux PARTICULIERS de la COMMUNE

 Salle Pierre de Coubertin : 90,00 €
 Salle Michel Dujardin : 70,00 €
 Club House Henri Cochet : 125,00 €
Pour ces 3 salles, gratuité pour les associations palaisiennes
Un acompte de 30% est demandé à la réservation.
Pas de location de ces salles aux associations, sociétés ou particuliers EXTERIEURS à la commune

 

II - SALLE GERARD PHILIPE

Un acompte de 30 % est demandé à l'acceptation de la réservation.

 

 PALAISIENS

 PALAISIENS

 Salle des Fêtes + cuisine + couvert + ménage - Jour semaine (L, M, M, J) : 600,00 €
 Salle des Fêtes + cuisine + couvert + ménage - Forfait week-end : 850,00 €
 ASSOCIATIONS, SYNDICATS, AGENTS

 ASSOCIATIONS, SYNDICATS, AGENTS

Salle des Fêtes + cuisine + couvert + ménage - Jour semaine (L, M, M, J) - à partir de la 4ème location : 240,00 €
Salle des Fêtes + ménage - Jour semaine (L, M, M, J) - à partir de la 4ème location: 160,00 €
Salle des Fêtes + cuisine + couvert + ménage - Forfait week-end - à partir de la 2ème location : 340,00 €
 Salle des Fêtes + ménage - Forfait week-end - à partir de la 2ème location : 260,00 €
 NON PALAISIENS

 NON PALAISIENS

 Salle des Fêtes + cuisine + couvert + ménage - Jour semaine (L, M, M, J) : 1 100,00 €
 Salle des Fêtes + cuisine + couvert + ménage - Forfait week-end : 1 400,00 €

III - SALLE SIMONE SIGNORET

Un acompte de 30 % est demandé à l'acceptation de la réservation.
Il n'est pas possible de louer la cuisine seule.

 

 PALAISIENS

 PALAISIENS

 Salle des Fêtes + cuisine + couvert + ménage - Jour semaine (L, M, M, J) : 530,00 €
 Salle des Fêtes + cuisine + couvert + ménage - Forfait week-end : 640,00 €
 ASSOCIATIONS, SYNDICATS, AGENTS

 ASSOCIATIONS, SYNDICATS, AGENTS

Salle des Fêtes + cuisine + couvert + ménage - Jour semaine (L, M, M, J) - à partir de la 4ème location : 210,00 €
Salle des Fêtes + ménage - Jour semaine (L, M, M, J) - à partir de la 4ème location: 150,00 €
Salle des Fêtes + cuisine + couvert + ménage - Forfait week-end - à partir de la 2ème location : 250,00 €
 Salle des Fêtes + ménage - Forfait week-end - à partir de la 2ème location : 190,00 €
 NON PALAISIENS

 NON PALAISIENS

 Salle des Fêtes + cuisine + couvert + ménage - Jour semaine (L, M, M, J) : 860,00 €
 Salle des Fêtes + cuisine + couvert + ménage - Forfait week-end : 1 070,00 €

IV - SALLE ANDRE DEXET

Un acompte de 30 % est demandé à l'acceptation de la réservation.
Il n'est pas possible de louer la cuisine seule.

 

 PALAISIENS

 PALAISIENS

 Salle des Fêtes + ménage - Jour semaine (L, M, M, J) : 220,00 €
 Salle des Fêtes + ménage - Forfait week-end : 250,00 €
 ASSOCIATIONS, SYNDICATS, AGENTS

 ASSOCIATIONS, SYNDICATS, AGENTS

Salle des Fêtes + ménage - Jour semaine (L, M, M, J) : Gratuit
Salle des Fêtes + ménage - Forfait week-end - à partir de la 2ème location : 100,00 €
 NON PALAISIENS

 NON PALAISIENS

 Salle des Fêtes + ménage - Jour semaine (L, M, M, J) : 440,00 €
 Salle des Fêtes + ménage - Forfait week-end : 500,00 €

V - CONDITIONS TARIFAIRES D'ANNULATION OU DE NON ANNULATION PAR LES ASSOCIATIONS

Annulation de la réservation

 Réservation annulée dans les 45 jours précédant la location : 50% de la somme à payer
 Réservation annulée dans les 15 jours précédant la location : 80% de la somme à payer

Pas d'annulation et l'association n'utilise pas la salle, y compris dans le contexte du quota gratuit

 Perte du quota "gratuit" le cas échéant
 Facturation des pénalités sur les mêmes bases que sur une location payante

Tarifs en fonction du domicile et durée des activités musique
PRESTATIONSDUREECommune*Hors commune
DANSE - Prix par trimestre

Cours de danse
1h 36,00 € 72,00 €
 1h30 54,00 €

108,00 €
MUSIQUE - Prix par trimestre
Cours instrument + Cours d'ensemble 30 min 108,00 € 216,00 €
Formation musicale (solfège) 1h 26,00 € 52,00 €
Remise en cas d'absence du Professeur ** 10% du montant de la période pour 2 absences

*Le tarif commune = adresse fiscale au Palais (domiciliation)
Si 1 des 2 parents dispose d'une adresse fiscale au Palais (ex : séparation), l'enfant bénéficie du tarif "commune".
**Sous réserve de 2 absences ou plus du professeur de musique et de danse sur la période si celles-ci ne sont pas compensées par le professeur ou s’il n’est pas remplacé ; non valable en cas d’absence, même justifiée de l’enfant.

TARIFS COMMUNE*
QFTarif par repas
QF inférieur ou égal à 820 0,75 €
QF compris entre 821 et 1200 0,95 €
QF compris 1201 et 1600 1,00 €
QF compris entre 1601 et 2000 2,80 €
QF supérieur ou égal à 2001  3,20 €
Repas non réservé 5,60 €

*Le tarif commune = adresse fiscale au Palais (domiciliation) Si 1 des 2 parents dispose d'une adresse fiscale au Palais (ex : séparation), l'enfant bénéficie du tarif "commune".
Une facturation forfaitaire de 15€ sera émise en fin d'année en cas de facture inférieure.

 

TARIFS HORS COMMUNE
Repas réservé  5,60 €
Repas non réservé 8,40 €

 

TARIFS ADULTES
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