TARIF Cantine de l'Accueil de loisirs : 2,31 € quel que soit le niveau de QF
En fin d'année scolaire, ou en cas de départ en cours d'année scolaire, un montant forfaitaire de 15 € de frais de gestion sera appliqué pour les factures qui n'atteindraient pas ce montant. Les factures seront émises lorsqu'elles atteindront ou dépasseront le seuil minimal de facturation de 15 €.

A défaut de fourniture par les usagers des justificatifs demandés lors de l’inscription pour le calcul du tarif modulé (avis d’imposition, attestation CAF…), le tarif le plus élevé sera appliqué d’office.

Le service de restauration scolaire le mercredi est réservé aux usagers de l’accueil de loisirs sans hébergement.

I - LOCATIONS

II - ACTIVITES

     Individuels

     Groupes

III - TRANSPORTS

 Déplacement du cadre avec matériel : 0,87 €/km

I - LOCATION des SALLES MUNICIPALES aux PARTICULIERS de la COMMUNE

 Salle Pierre de Coubertin : 80,00 €
 Salle Michel Dujardin : 67,00 €
 Salle André Dexet - Jour semaine (L,M,M,J,V) : 90,00 €
 Salle André Dexet - Forfait week-end : 120,00 €
 Club House Henri Cochet : 120,00 €
 Associations de la commune, sociétés locales : Gratuit

Un acompte de 30% est demandé à la réservation.
Pas de location de ces quatre salles aux associations, sociétés locales ou particuliers extérieurs à la commune

 

II - SALLE GERARD PHILIPE

Un acompte de 30 % est demandé à l'acceptation de la réservation.
Il n'est pas possible de louer la cuisine seule.

 

III - SALLE SIMONE SIGNORET

Un acompte de 30 % est demandé à l'acceptation de la réservation.
Il n'est pas possible de louer la cuisine seule.

 

 Les forfaits 2j et 3j/semaine sont à jours fixes sur une période donnée. Les jours de la semaine concernée sont à renseigner au moment de l’inscription au service.
 Un enfant venu ponctuellement sans fournir de ticket se verra appliquer le forfait. A charge pour la famille de se rapprocher du service comptabilité pour acheter le ou les tickets de régularisation de manière à entraîner l’annulation de la facture.
 Les changements de forfaits se font à chaque renouvellement de période. Prière de fournir une attestation CAF récente sur laquelle figure le QF pour vérifier l’éligibilité à un tarif spécial du service de restauration scolaire.

  Montant forfaitaire par période selon les formules d'abonnement au service Tarif
unitaire*
QF 2 repas/semaine 3 repas/semaine 4 repas/semaine
2018-2019 2018-2019 2018-2019 3,00 €
Tarif enfant  
QF > 491 33,26 € 49,89 € 66,52 €
490 > QF > 421 25,33 € 38,00 € 50,63 €
420 > QF > 321 17,38 € 26,07 € 34,75 €
320 > QF > 221 8,69 € 13,04 € 17,37 €
220 > QF Gratuité
Tarif adulte 5,20 €

 La facturation du service est réalisée par période soit 5 factures annuelles couvrant les périodes entre chaque vacance scolaire sauf pour les 2 montants forfaitaires grisés qui sont facturés 2 fois par année scolaire (3ème et 5ème période). Il est précisé que ses forfaits prennent en compte les sorties scolaires décomptées.

 * Des repas occasionnels peuvent être vendus sous forme de tickets nominatifs dans la limite de 20 tickets par enfant et par an.

 Au-delà du 20ème ticket pour un même enfant, le forfait le plus avantageux ets automatiquement appliqué quel que soit le nombre de journée.

 Les repas adultes font l'objet d'une facturation au prorata du nombre de repas pris.

 En cas d'absence d'au moins 4 jours consécutifs, un dégrèvement tel que défini dans le tableau ci-après selon les tarifs et les forfaits sera appliqué sur présentation d'un justificatif de la famille :

QF Montant du dégrèvement selon le tarif
2 repas/semaine 3 repas/semaine 4 repas/semaine
QF > 491 4,62 € 6,92 € 9,24 €
490 > QF > 421 3,52 € 5,27 € 7,03 €
420 > QF > 321 2,41 € 3,62 € 4,83 €
320 > QF > 221 1,21 € 1,81 € 2,41 €
 

 En fin d'année scolaire, ou en cas de départ en cours d'année scolaire, un montant forfaitaire de 15 € de frais de gestion sera appliqué pour les factures d'un montant inférieur à 15 € (adultes et enfants).

 Les tickets non consommés en fin d'année scolaire ou si départ en cours de période sont remboursables sur présentation du ticket et fourniture d'un RIB. A titre d'information, les tickets de l'année scolaire 2017-2018 non consommés étaient remboursables à compter du 09 juillet 2018.